Marcel Royer


De: Marcel Royer
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Royer (Marcel)
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe c de l'article R. 323-85 du code du travail
représentants des associations de handicapés à caractère national
sur proposition de chacune des associations intéressées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Royer (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut="1993-04-30"
depart_retraite
admission
03 Octobre 199003/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.